Mentions légales

Informations légales

1. Editeur du site

Le site www.epifyt.fr est édité par :

EPIFYT, SARL au capital de 1000 €
Siège social : 1070 Rue Lieutenant Parayre, 13290 Aix-en-Provence
RCS Aix-en-Provence 908 698 244
SIRET : 908 698 244 00021
N° de TVA intracommunautaire : FR51908698244
Email : hello(at)epifyt.fr

Directeur de la publication : Thibault Roques, en qualité de gérant.

2. Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par Epifyt.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
www.infomaniak.com

4. Utilisation du site

L’utilisation du site www.epifyt.fr implique l’acceptation des présentes mentions légales, susceptibles d’être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Il peut toutefois être interrompu pour des raisons de maintenance technique ou en cas de force majeure.

Les informations présentées sur le site, notamment les descriptions de services et les tarifs, sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Seuls les devis acceptés et les conditions générales de vente engagent EPIFYT.

5. Propriété intellectuelle

EPIFYT est titulaire des droits de propriété intellectuelle, ou détient les droits d’usage, sur l’ensemble des éléments du site : textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels. Les réalisations présentées dans les pages projets et études de cas le sont avec l’accord des clients concernés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’EPIFYT. Toute exploitation non autorisée est constitutive d’une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

EPIFYT ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, notamment en cas de bug, d’incompatibilité ou d’indisponibilité.

EPIFYT se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu transmis via les formulaires du site qui contreviendrait à la législation en vigueur.

7. Liens hypertextes

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8. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles et l’utilisation des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité, accessible à l’adresse www.epifyt.fr/politique-de-confidentialite/.

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9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux du ressort de la cour d’appel d’Aix-en-Provence, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.

Dernière mise à jour : 14/10/2026